14 septembre, 2011

Chaîne d'approvisionnement, Exportation, Série douane

Nouveaux codes SH à partir du 1er Janvier 2012, serez-vous prêt?

À partir du 1er janvier 2012, l’organisation mondiale des douanes (OMD) mettra en vigueur de nouveaux codes pour son Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH).

Le code SH est une nomenclature internationale polyvalente comprenant environ 5000 groupes de marchandises, identifiées par un code à six chiffres et classées suivant une structure légale et logique. Il est utilisé dans plus de 190 pays et plus de 98 % des marchandises échangées dans le monde sont ainsi classées en fonction de la nomenclature du SH. Pour en savoir plus sur le code SH, je vous invite à lire un billet que j’ai écrit à ce sujet l’année dernière.

Les nouveaux codes SH tiendront compte de l’évolution de la technologie et des changements dans les habitudes des consommateurs. Les questions environnementales et sociales constituent les caractéristiques majeures des amendements du SH 2012.  Entre-temps, si vous voulez avoir de l’information concernant les Amendements au SH pour 2012, ils sont disponibles sur le site Internet de l’OMD.

Les nouveaux codes SH seront connus en octobre prochain, soit trois mois avant son entrée en vigueur. Ceci étant dit, vous n’aurez pas beaucoup de temps pour vous ajuster. Selon un article paru dans Les Affaires, cette mise à jour représente tout un défi de logistique à régler pour les exportateurs et importateurs qui devront travailler fort pour être prêts à temps. En effet, les grandes entreprises de courtages en douanes pourront difficilement aider leurs clients en difficulté, sachant qu’ils peuvent avoir jusqu’à 10 000 clients. À défaut d’être prêt, vous devrez payer des amendes et vous vous exposerez à des retards de livraison pouvant aller jusqu’à 8 heures.

Si vous désirez plus d’information, n’hésitez pas à nous contacter. Une session d’information pourrait par ailleurs être organisée sur demande en novembre prochain.

Pour en savoir plus, voici trois sites Internet qui permettent d’obtenir des informations détaillées sur les tarifs douaniers :

- Centre du Commerce International
- World Integrated Trade Solution
- Bureau international des tarifs douaniers

Caroline Bouchard

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