Quand vous faites des affaires à l’international, vous êtes responsable de vous assurer que votre courtier en douane utilise le bon code du Système harmonisé (SH) pour votre déclaration. Depuis deux ans, je constate que trop souvent, des entreprises croient que leur courtier en douane fera ce travail pour elles. Cette erreur pourrait vous coûter cher et diminuer votre crédibilité auprès de vos clients internationaux. Pour éviter ce genre d’erreur, je vous suggère de faire vos vérifications et de vous assurer que vous comprenez parfaitement la signification du code SH que vous utilisez pour exporter. Après tout, c’est vous l’expert de votre produit.
Le SH est la norme internationale qui sert à la déclaration des marchandises aux douanes et autres agences gouvernementales. Ce langage numérique est utilisé dans plus de 190 pays. La classification détermine le taux de droit de douane du produit, son admissibilité à l’import et à l’export et s’il devrait ou non faire l’objet d’un examen physique. Le SH a été créé et il est administré par la World Customs Organization (WCO) établie à Bruxelles. Les 6 premiers chiffres du code SH indiquent la même description de produit pour tous les 190 pays, ce qui ne veut pas dire que les tarifs douaniers sont les mêmes. Il y a plus de 5 000 groupes de codes à 6 chiffres.
Le code SH est également utilisé pour établir les règles de base de divers accords commerciaux tels que l’ALÉNA. Vous pourriez avoir du mal à remplir le formulaire si vous ne connaissez pas la codification de votre marchandise.
Il est important de noter que le SH évolue constamment. La dernière version a été mise à jour en 2007 et la prochaine réforme sera diffusée en janvier 2012. Les raisons principales de ces changements sont attribuables à de nouveaux partenaires commerciaux et à l’évolution de nouvelles technologies.
Si vous êtes intéressé à connaître votre code SH, je vous recommande de consulter les liens ci-dessus :
Classification des exportations canadiennes, 2009
The United States International Trade Commission
Une fois votre code SH connu, le site Web de la WCO publie les tarifs de plus de 105 pays.
À remarquer que ces renseignements proviennent du site Formation en Douanes Louise Chevanelle inc. Si vous désirez en savoir plus sur la douane américaine et internationale, n’hésitez pas à communiquer avec moi. Si un nombre suffisant d’entreprises manifestent leur intérêt, nous songerons à offrir des séances de formation.
Caroline Bouchard
